fbpx

Simplifions le numérique

Mentions légales

Editeur

Vous êtes actuellement connecté au site internet de la société SARL Solutions Conseils en Innovation Numérique (SCIN 360).
Responsable de la publication :

Laurent GUILLOUT
SCIN 360 80 Chemin des Espillières
Central Parc B1
13400 AUBAGNE

SCIN360 a fait l'objet d'une déclaration normale à la CNIL sous le n° 1941382. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Organisme de formation

SCIN360 à fait l'objet d'une déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 93.13.16300.13 du préfet de région de Provence-Alpes-Côte d’Azur. Les démarches auprès du Data-Dock ont également été effectuées et validées.

Mentions légales

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour l'exercer, écrivez nous un courrier électronique depuis la page contact, ou par courrier à l'adresse de l'éditeur.

Droits d'auteur

Les vidéos, photos, textes et logos contenus sur le site web de SCIN 360 sont protégés par des droits de propriété intellectuelle détenus par SCIN 360 et ses ayants droits. Les logiciels et applicatifs sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers. Leur utilisation est soumis à autorisation et exclusivement réservé à un usage de communication et publicité concernant SCIN 360, sa marque, ses services et ses produits. Toute autre utilisation, transmission, rediffusion ou reproduction de ces photos, textes, logos et applications pour un objet autre que celui décrit auparavant, y compris sur un autre site web sans un accord écrit, express et préalable de SCIN 360 est strictement prohibée. Toute reproduction (transfert sur un autre support) ou utilisation de données du site web de SCIN 360 est exclusivement limitée à l'usage personnel et privé des utilisateurs du réseau internet, à l'exclusion de toute diffusion notamment à usage commercial. Toute reproduction ou utilisation, même à des fins privées, de la totalité ou d'une partie substantielle des données du site web de SCIN 360 est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux articles L 343-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, aux règlements nationaux et aux conventions internationales en vigueur. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.

Information relative aux cookies

Certaines parties du site installe un « cookie » sur votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc..) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Ainsi, vous n'aurez peut être pas besoin de remplir à nouveau certains formulaires ou nous pourrons mieux orienter votre navigation. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est variable et peut aller jusqu'à un an. Vous avez la possibilité de paramétrer votre navigateur pour vous opposer à l'enregistrement de « cookies », dans ce cas votre expérience de navigation sur l'internet' sera dégradée.

Protection des données personnelles

Pour plus d'information voir Protection des données personnelles.